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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société APROR
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SOS FAUTEUILS ROULANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS FAUTEUILS ROULANTS
Société APROR (SARL)

Numéro de dépôt :
1665214
Date de dépôt :
20/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/1999

Présentation de la marque SOS FAUTEUILS ROULANTS

Déposée le 20 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société APROR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOS FAUTEUILS ROULANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société APROR domicilié(e) 19 rue de la Procession, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHETTE - France.

La marque SOS FAUTEUILS ROULANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS FAUTEUILS ROULANTS est expirée depuis le 20 mars 1999.

Société APROR a également déposé les autres marques suivantes : SOS APPAREILLAGE , SOS PROTHESE - ORTHESE


Société APROR (SARL) - 19 rue de la Procession, 75015 PARIS - France


ROCHETTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Fauteuils et véhicules pour handicapés physiques. Vente et réparation

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.